Mentions légales

Editeur
Rousseau Associés - 10, place Darcy 21000 Dijon
Tél. : 03 80 23 95 65

Directeur de la publication
Jean- Marie ROUSSEAU

Conception, réalisation :
i-com agence interactive – 52, avenue de Stalingrad – 21000 Dijon - France
SAS I-Com au capital de 38 200€ - RCS Dijon 432 209 427

Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété de Rousseau Associés, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d’auteur et au droit à l’image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de Rousseau Associés ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.rousseau-associes.fr le sont à titre informatif. Rousseau Associés ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Rousseau Associés met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, Rousseau Associés ne pourra être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.rousseau-associes.fr. Les sites extérieurs à Rousseau Associés ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et Rousseau Associés décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à : Rousseau Associés - 13, Rue Marguerite Yourcenar, DIJON, 21000